Contenu d'un brevet, mode d'emploi

Tout projet de R & D profitera d'une étude efficace de l'état de l'art. Cette étude ne devrait pas seulement se limiter à des ouvrages et des revues scientifiques, mais devrait aussi prendre en compte l'information technique souvent détaillée que renferment les brevets. Cette recherche parmi les brevets est d'autant plus souhaitable qu'elle permet de choisir une voie libre d'exploitation vis-à-vis des brevets éventuellement déjà pris par la concurrence et dont la découverte tardive peut coûter très cher. Encore faut-il être capable de lire le contenu des brevets. Décryptage d'un document en réalité très structuré.

Le système des brevets est source d'information abondante et à jour sur la technologie appliquée. Les brevets contiennent des informations techniques détaillées qui souvent ne peuvent être trouvés nulle part ailleurs : jusqu'à 80% des connaissances techniques ne peuvent être trouvées que dans les documents de brevet. En outre, cette information est rapidement disponible, puisque la plupart des demandes de brevet sont publiées 18 mois après le premier dépôt, quel que soit leur pays d'origine.

Une recherches dans la littérature brevet peut être effectuée par toute personne à l'aide notamment du site internet esp@cenet sur les brevets. Il donne accès à plus de 60 millions de documents de brevet du monde entier. Tous les documents sont classés par domaines technologiques, sur la base de la classification internationale des brevets.

Un brevet comporte essentiellement trois parties :
  • la page de garde contenant les informations juridiques telles que les dates, numéros, inventeurs et propriétaires du brevet,
  • la description destinées à convaincre le lecteur (essentiellement l'examinateur et le juge) que les conditions de brevetabilité, en particulier l'inventivité et la suffisance de description, sont respectées : la première partie du brevet est le mémoire descriptif, où l'on brosse un tableau de l'état de la technique à la date de dépôt de la demande de brevet, où l'on présente le sommaire de l'invention, tandis que la seconde partie de la description décrit, avec si possible des figures, un ou plusieurs modes de réalisation préférés de l'invention,
  • les revendications qui constituent la base juridique de la protection d'une invention en ce qu'elles délimitent l'étendue de la protection conférée par le brevet.